L'activité principale de WEBORAMA est de fournir aux webmestres différents services leur permettant de mesurer et de qualifier leur audience, de promouvoir leur site et développer son interactivité : * un service de mesure et de qualification d'audience, le Weboscope Free, * un classement des sites par nombre de votes et par visiteurs * un service de discussion en ligne, le Webochat, * un outil de sondage, * un service permettant de diffuser des nouvelles, * un outil de promotion inter-site. * un service de redirection d'URL permettant l'utilisation d'une adresse fixe. Ces services sont fournis en contrepartie de la mise à disposition exclusive à Weborama d'un espace promotionnel (Cf. article 5) ou du paiement d'un abonnement annuel (Détail dans l'espace abonné). 1- Objet Le présent contrat a pour but de fixer les conditions générales d'utilisation des services par les abonnés titulaires d'un compte chez WEBORAMA. Avant de s'inscrire, l'abonné reconnaît qu'il a lu, compris et accepté dans leur intégralité les présentes conditions générales. 2- Conditions préalables à l'ouverture d'un compte d'abonnement L'abonnement aux services de Weborama est gratuit. Pour ouvrir un compte et utiliser les services, l'abonné doit remplir un formulaire d'inscription. A cette occasion, l'abonné s'engage à fournir des informations exactes et complètes et à les actualiser dans les plus brefs délais en cas de modification. L'abonnement aux services de WEBORAMA est réservé aux sites francophones, respectant toutes les législations en vigueur (cf. § 7 Contenu des sites abonnés). Pour les sites bilingues, les services de WEBORAMA ne peuvent être utilisés que sur la partie francophone du site. Par ailleurs, afin que tous les sites soient traités équitablement et que les méthodes de comptage restent identiques pour tous, l'abonné n'est autorisé à ouvrir qu'un seul compte par site. Par contre, dans le cas où l'abonné assure la gestion de plusieurs sites n'ayant aucun rapport les uns avec les autres, il peut alors ouvrir autant de comptes que de sites gérés. 3- Identifiant et mot de passe Chaque compte est caractérisé par un identifiant, un login et un mot de passe qui permettent à l'abonné d'accéder aux services de WEBORAMA. Le mot de passe est personnel et confidentiel. L'abonné est seul responsable de l'utilisation de son mot de passe et s'engage à le conserver secret et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit. 4- Validation de l'abonnement aux services de WEBORAMA Pour valider son abonnement et l'accès à l'ensemble des services de WEBORAMA, le nouvel abonné dispose d'un délai de 10 jours, à compter de son inscription, pour installer les codes HTML fournis par Weborama qui permettent de valider l'inscription de son site au classement " Passion " et/ou " Visiteurs " du Weborama.fr. 5- Contraintes relatives à l'utilisation des services 5.1- Le Weboscope Free et Classement "Visiteurs" du Weborama.fr L'inscription au service " Weboscope Free " permet d'apparaître dans les classements " Visiteurs " sur base du nombre de visiteurs enregistrés chaque sur la période des 10 derniers jours. Outil gratuit de mesure et de qualification d'audience sur Internet, le Weboscope Free fournit aux abonnés un ensemble de statistiques parmi lesquelles : le nombre de visiteurs (dans la journée), le nombre de visites, le nombre de pages vues, le profil de visiteurs qualifiés (âge, genre, catégorie socio professionnelle)... Ces statistiques sont actualisées une fois par jour (à 0h00) et disponibles à tout moment sur Internet avec l'identifiant, le login et le mot de passe du compte abonné. La comptabilisation des visites se fait au travers d'un logo WEBORAMA directement inséré dans les pages auditées. Le logo devra être positionné de façon visible sur le site, il ne pourra être ni modifié, ni dissimilé ni volontairement décroché de l'ensemble de la page. WEBORAMA se réserve le droit d'afficher de la promotion pour ses différents services et/ou de la publicité sur (ou à travers de) ce logo et/ou tout message de son choix sous tous formats de son choix par exemple (et sans limitation à) : des pop-up, des pop-under, des intersticiels etc. Le webmestre du site renonce à tout droit sur cet espace mis à la disposition exclusive de WEBORAMA (le webmestre peut bien entendu à tout moment retirer le code WEBORAMA sans préavis). Dans le cadre de son activité de mesure, WEBORAMA construit au fur et à mesure de la navigation des internautes sur les différents sites audités participant aux classements, des profils comportementaux anonymes. A l'exception de l'adresse IP de l'internaute (dont la collecte est destinée à la seule localisation géographique de l'internaute), ces profils ne contiennent pas d'informations permettant d'identifier, directement ou indirectement, une personne physique. Ces profils sont la propriété exclusive de WEBORAMA. 5.2- Les Votes / Classement "Passion" du Weborama.fr L'inscription au service des votes permet d'apparaître dans les classements "Passion" sur la base du nombre de votes enregistré au cours des 90 derniers jours. L'abonné s'engage à respecter l'esprit des classements "Passion" et notamment à ne pas : * Ouvrir une fenêtre automatiquement sur l'URL de vote lors de l'arrivée d'un internaute sur la page d'accueil. * Obliger un internaute à voter pour pouvoir accéder au site ou à une partie du site. * Promettre des avantages (de quelconque nature que ce soit) pour inciter les internautes à voter. L'abonné et/ou les internautes ne peuvent voter pour un même site qu'une seule fois toutes les 2 heures. L'inscription à l'un des 2 services décrits ci-dessus comprend l'envoi par e-mail, d'un rapport de synthèse hebdomadaire des statistiques de votre site. Il reprend : la position au classement des visiteurs (si code " visiteurs " installé) et/ou la position au classement " Passion " (si code " votes " installé), le nombre de pages vues et le meilleur jour de la semaine, le nombre de visites et le meilleur jour, le nombre de visiteurs ainsi que le profil de l'ensemble des visiteurs qualifiés de la semaine. 5.3- Les Sondages L'outil mis à disposition est entièrement configurable, ce qui permet aux sondages de s'adapter à toutes les chartes graphiques. Ainsi, ils s'intègrent parfaitement aux sites mais peuvent aussi apparaître dans une fenêtre Pop Up qui s'ouvre, soit automatiquement au chargement de la page, soit en cliquant sur un lien précis. 5.4- Le Webochat L'abonné accepte le fait que WEBORAMA n'exerce aucune surveillance, ni contrôle sur les messages envoyés sur les espaces de discussion et en conséquence, reconnaît que WEBORAMA ne peut en aucun être tenu responsable des propos tenus à l'intérieur de ses espaces Chat. 5.5- Les Nouvelles de l'Internet " Les nouvelles de l'Internet " est un service qui permet aux abonnés de communiquer au réseau Weborama.fr des informations relatives à leur site et en particulier les nouveautés. Bien que les messages contenus dans " Les Nouvelles de l'Internet " soient validés par un modérateur avant leur diffusion sur le site, ils restent sous l'entier contrôle de l'auteur abonné qui en assume seul et pleinement la responsabilité. WEBORAMA ne peut donc en aucun cas être tenu responsable du contenu éditorial de ces messages. 5.6- Rue-du.net " Rue-du.net " est un service qui permet aux abonnés de disposer d'une adresse URL personnalisée pour leur site en utilisant les noms de domaines détenus par Weborama et dédiés à cet effet. Weborama n'exerce aucun contrôle sur les noms réservés et ne pourra être tenu pour responsable en cas de conflit concernant un nom particulier, comme celui d'un marque, par exemple. 6- Contenu des Sites Abonnés - respect des droits des personnes et des biens L'abonné s'engage à se conformer, pour son site inscrit, à toute législation applicable à l'identification, l'utilisation, la communication et la diffusion d'un Site. Et notamment, il s'engage à ne pas diffuser directement ou indirectement tout message ou toute information quelles que soient sa forme et sa nature : * contraire à l'ordre public et aux bonnes moeurs, à caractère pédophile ou pornographique * à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, homophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou la réputation d'autrui, * incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée * menaçant une personne ou un groupe de personnes * incitant au suicide, à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité, * permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant les actes de piratage et d'intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunication, des virus et autres bombes logiques et d'une manière générale tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d'autrui et à la sécurité des personnes et des biens. L'abonné s'engage à respecter les droits d'autrui, et notamment : * les droits de la personnalité (tels que le droit à l'image, le droit au respect de la vie privée) * les droits des marques * les droits d'auteurs ( notamment sur les logiciels, les sons, les images, les photographies, les textes, les images animées ) et les droits voisins (artistes interprètes, producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes, et les droits des producteurs de bases de données) * les droits conférés aux personnes physiques en vertu de la législation applicable en matière de données personnelles telle qu'elle résulte, en particulier, de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. * d'une manière générale, les droits des personnes et des biens. 7- Propriété des données issues de l'utilisation des services Les données collectées et redistribuées gratuitement par WEBORAMA à ses abonnés dans le cadre de ses services, sont et restent dans les tous cas la propriété de WEBORAMA. 8- Déontologie de WEBORAMA WEBORAMA est une société anonyme qui n'est ni associée, ni dirigée, ni influencée par aucune autre société ou site Web. Tous les sites sont traités de façon équitable et les méthodes de comptage sont identiques pour tous. 9- Constitution de fichiers par les abonnés La collecte de données indirectement personnelles que constituent les adresses IP des internautes visitant le site de l'abonné est soumise à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. En s'abonnant au service Weboscope Free, l'abonné, est informé qu'il lui appartient de: * déclarer auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, préalablement à la souscription au service Weboscope Free, l'existence de cette collecte sur son site par le biais du service Weboscope Free ; * d'informer les internautes visitant son site des droits dont ils disposent en vertu des articles 32 et 39 de ladite loi. 10- Constitution par Weborama d'un fichier des Abonnés 10.1 WEBORAMA constitue un fichier comportant des informations sur tous les abonnés. La collecte de ces informations a pour finalité de permettre à WEBORAMA de gérer les comptes des abonnés et de traiter ces informations en vue de l'établissement de statistiques qui peuvent être communiquées et exploitées auprès de tous tiers, de façon non-nominative. L'abonné donne son consentement express à la constitution de ce fichier, comportant toutes les informations que WEBORAMA peut obtenir lors de l'inscription et de l'utilisation de ses services. 10.2 WEBORAMA, dans le cadre de son développement commercial, constitue un fichier d'adresses emails de webmestres. WEBORAMA peut être amener à diffuser vers ces personnes des messages à caractères commerciaux. La diffusion s'effectue toujours par WEBORAMA. WEBORAMA s'engage à permettre aux abonnés à cette liste de diffusion de se desinscrire simplement. La liste d'email n'est pas diffusée à l'extérieur de WEBORAMA. 10.3 En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque abonné dispose des droits d'opposition d'accès et de rectification des données le concernant. Chaque abonné peut exercer à tout moment ce droit en allant dans son espace abonné, dans la rubrique " Configuration " " Modifier son Profil ". A la clôture du Compte hébergement et à toute fin de preuves, les données concernant l'hébergement sont conservées confidentiellement et à titre d'archivage, pour une durée fixée par WEBORAMA, et au maximum pour la durée de prescription de toutes les actions civiles en vertu de l'article 2262 du code civil. Conformément à la législation, Weborama a déclaré à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) la constitution et la gestion du fichier des abonnés. Cette déclaration a été enregistrée sous le numéro 743 097. 11- Les fichiers " Cookies " Dans le cadre de ses activités, Weborama, comme la plupart des sociétés du Web, utilise la technique des fichiers "cookies ". L'abonnement aux services de Weborama entraîne, par voie de conséquence, l'insertion de cookies sur le disque dur de l'internaute visitant le site de l'abonné. En application de l'article 32-2 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'abonné est tenu d'informer les internautes visitant son site de l'existence et des finalités de ces "cookies " et des moyens dont ils disposent pour s'y opposer. Les informations à porter à la connaissance des internautes sont les suivantes : 11.1- Les fichiers " cookies " Weborama * "AFFICHE_W" contient l'identifiant de votre ordinateur, il est installé lors de votre première visite sur un des sites du réseau Weborama.fr * "WEBO_SOND" ou "WEBO_VOTE" contiennent votre date de naissance, votre genre et votre CSP, l'un ou l'autre sont installés sur votre ordinateur quand vous avez répondu au sondage "profil" * "SONDAGE_xxxxx" est lié aux sondages proposés par les sites du réseau Weborama.fr. Il contient une seule information : " rep " pour répondu. Ce cookie permet à WEBORAMA de savoir que vous avez déjà répondu à ce sondage et de vous afficher directement les réponses lors de vos prochaines visites. " xxxx " correspond au N° du sondage auquel vous avez répondu. Nous plaçons donc un nouveau cookie de type "SONDAGE_xxxx" à chaque fois que vous répondez à un nouveau sondage. * "wbospeed" et "wbospeed2" contient le résultat du calcul de votre vitesse de connexion, cela est utile déterminer la possibilité d'utiliser ou non des pages nécessitant une connexion haut-débit * "tr_XXXXX" contient le cookie permettant l'établissement de statisques de visites sur un site en temps réél (fonctionnalité disponible uniquement pour les comptes professionnels) * "aimfarcapping" contient les identifiants des messages publicitaires vus, afin de ne pas surexposer inutilement un internaute aux messages publicitaires, * "wous" contient les thématiques et horaires d'affinité de l'internaute vis-à-vis de ses visites sur les sites de l'annuaire Weborama.fr Certains autres cookies gérant l'authentification et la sécurité dans votre espace client peuvent être posés, il ne durent généralement que le temps de votre session de consultation. 11.2- Comment détruire les fichiers " cookies " déjà installés sur votre ordinateur (sous Windows avec Internet Explorer): - Allez sur votre poste de travail : - Recherchez le dossier " Temporary Internet Files " (pour les versions inférieures à Windows 2000) ou " Cookies " (Windows 2000 et XP) - Sélectionnez tous les fichiers (CTRL A) - Puis choisissez l'option " supprimer " - Une fois cette étape terminée, si vous souhaitez interdire toute nouvelle installation de fichiers " cookies " , suivez la procédure indiquée au point suivant : 1.3.2- Si vous utilisez d'autres configurations de système d'exploitation et/ou de navigateur, reportez-vous à la documentation de ceux-ci 11.3- Comment refuser ou être averti de l'installation de tous les fichiers " cookies " Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante : - Si vous naviguez sur Internet avec Internet Explorer 3 ou 4 (Microsoft) : Cliquez "affichage", "options", "avancées". Parmi différents avertissements que vous pouvez activer, le quatrième est intitulé "avertir avant d'accepter des "cookies" et, uniquement sur Internet Explorer 4, le cinquième est intitulé "refuser toujours les cookies". - Si vous naviguez sur Internet avec Internet Explorer 5 ou 6 (Microsoft), vous pouvez : soit utiliser la méthode précédente, en accédant au menu "outils", "options internet", "avancées", soit régler vos paramètres dans l'onglet "confidentialité" du menu "outils", "options internet" , les conditions d'acceptation et de refus des cookies son affichées à côté du curseur de réglage. - Si vous naviguez sur Internet avec Navigator Free 3 ou 4 (Netscape) : Cliquez "options", "préférences du réseau", "protocoles". Parmi différents avertissements que vous pouvez activer, le premier est intitulé "avertir avant d'accepter un " cookie". Vous serez alors averti(e) lors de l'arrivée d'un "cookie" et vous pourrez vous opposer à son enregistrement par votre logiciel de navigation. - Si vous naviguez sur Internet avec Mozilla : une interface dédiée à la gestion des cookies est présente dans le menu "outils", "Gestionnaire de cookies" Si vous utilisez d'autres configurations de système d'exploitation et/ou de navigateur, reportez-vous à la documentation de ceux-ci 12- Disponibilité des Services WEBORAMA s'efforce dans la mesure du possible de maintenir accessible Weborama.fr et l'ensemble de ses services 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir. WEBORAMA peut donc interrompre l'accès, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques. WEBORAMA ne peut en aucun être tenu responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'abonné, et ce en raison notamment du caractère gratuit des services fournis sur Weborama.fr . Il est rappelé que WEBORAMA peut mettre fin ou modifier les caractéristiques de ses services à tout moment, et cela sans préavis. 13- Durée du contrat Le présent contrat entre en vigueur au moment de son acceptation par l'abonné, sous réserve que WEBORAMA confirme à l'abonné l'ouverture de son compte, et ce pour une durée indéterminée. Chacune des parties pourra y mettre fin sans motif et sans préavis. 14- Non respect du contrat - Responsabilité En cas de non respect d'une des stipulations des présentes conditions générales, WEBORAMA se réserve le droit de suspendre sans préavis l'accès de l'abonné à son compte. 15- Divers Les parties sont convenues que WEBORAMA peut de plein droit, modifier ses services et/ou les termes des présentes Conditions d'utilisation, compte tenu notamment de l'évolution technique des services. WEBORAMA s'engage à informer les abonnés des modifications. Néanmoins, toutes les modifications sont présentées sur le site webmestre.weborama.fr et il appartient alors à l'abonné d'aller en prendre connaissance, ce qu'il accepte expressément. WEBORAMA SA 15 rue Clavel 75019 Paris Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation : 01 53 19 21 40